Que vous parcouriez un long trajet pour vous rendre au travail ou que vous effectuiez des déplacements professionnels, vous devriez savoir quelles utilisations pour affaires sont couvertes par votre police d’assurance auto des particuliers et lesquelles justifient de modifier votre couverture ou de contracter une police d’assurance des entreprises. Éclaircissons donc le tout pour vous.
Quels types de déplacements professionnels pouvez-vous effectuer avec votre véhicule personnel?
La règle générale est plutôt simple : vous pouvez utiliser votre véhicule pour vous rendre au travail ou à une réunion et rentrer à la maison, mais vous ne pouvez pas utiliser votre véhicule dans le cadre de votre travail sans souscrire la couverture d'assurance appropriée. Si des aspects de votre travail nécessitent que vous conduisiez (et ne pourraient être effectués par quelqu’un qui se rend au travail en autobus, par exemple), vous utilisez probablement votre véhicule pour affaires, ce qui n’est habituellement pas couvert par une police d’assurance auto de base des particuliers.
Quels types de déplacements professionnels ne sont pas couverts par une assurance auto de base des particuliers?
Si vous utilisez votre véhicule pour un des types de services suivants, vous pourriez devoir modifier la couverture de votre police d'assurance auto des particuliers ou souscrire une assurance auto des entreprises :
- Transport rémunéré de passagers (incluant les programmes de transport partagés comme Uber).
- Livraisons commerciales (p. ex., la livraison de pizza, de fleurs, d’alcool, d’équipements loués ou de marchandises et de tout matériel à titre de services offerts par une entreprise)
- Transport d’urgence (p. ex., utiliser votre véhicule personnel comme remorqueuse).
- Location de votre véhicule à d’autres.
Votre compagnie d’assurance pourrait exclure d’autres types de déplacements professionnels de leurs polices d’assurance auto des particuliers. Pour en apprendre davantage, communiquez avec le courtier de votre groupe ou consultez vos documents de police.
Que dois-je déclarer à ma compagnie d’assurance?
Même si vous n’utilisez votre véhicule que pour vous rendre au travail ou à une réunion et revenir à la maison, vous devez le déclarer à votre compagnie d’assurance au moment de contracter votre police d’assurance. Lorsque vous présentez une demande d’assurance auto, vous devez déclarer le nombre de kilomètres que vous parcourez par année et pour vous rendre au travail, si vous utilisez votre véhicule pour affaires ou seulement pour vos déplacements personnels ainsi que l’ampleur de l’utilisation pour affaires, le cas échéant. Assurez-vous d’informer le courtier de votre groupe si des éléments de votre situation changent, notamment un nouveau déplacement pour vous rendre au travail ou si vous commencez un nouveau travail pour lequel vous devez utiliser votre véhicule.
Qu'en est-il si je suis protégé par l’entreprise pour laquelle je travaille?
Même si une entreprise vous offre une couverture d’assurance pendant que vous conduisez pour elle, vous devez quand même informer votre assureur que vous utilisez votre véhicule personnel à des fins professionnelles. Si vous conduisez avec Uber en Ontario, au Québec, en Alberta ou en Nouvelle-Écosse, par exemple, vous serez protégé par la police d’assurance des entreprises émise par Economical pendant que vous utilisez l’application, mais vous êtes toujours responsable d’informer le courtier de votre groupe ou votre assureur que vous utilisez votre véhicule personnel pour le covoiturage ou les activités de livraison. Si vous ne dites pas à votre assureur que vous utilisez votre véhicule personnel à des fins professionnelles, une réclamation pourrait vous être refusée et votre police pourrait être résiliée, même si l’entreprise pour laquelle vous travaillez offre une protection pendant que vous conduisez.
Que se passe-t-il si vous êtes impliqué dans une collision pendant que vous utilisez votre véhicule pour affaires?
Si vous êtes impliqué dans une collision pendant que vous utilisez votre véhicule personnel à des fins professionnelles qui ne sont pas couvertes par votre police, vous devrez couvrir les dommages si la couverture de l’entreprise pour laquelle vous travaillez ne s’étend pas à vous. En plus d'une réclamation refusée, votre assureur pourrait résilier votre police pour avoir omis de signaler un changement important. De plus, vous devrez trouver un nouvel assureur avant de pouvoir reprendre la route. Si vos activités professionnelles sont assurées par votre police d’assurance auto des particuliers ou par la police commerciale de l'entreprise, vous ne devriez pas avoir de problème.
L’assurance est conçue pour vous protéger lorsque vous en avez le plus besoin. En échange, vous payez votre prime et vous vous engagez à respecter les ententes que renferme votre police. Si vous songez à démarrer votre propre entreprise ou à occuper un nouvel emploi qui implique l’utilisation de votre véhicule, la meilleure chose à faire est de communiquer avec le courtier d’assurance auto de votre groupe avant de prendre le volant. Votre courtier d’assurance peut veiller à ce que vous ayez la couverture dont vous avez besoin, lorsque vous en avez le plus besoin.
Conduisez-vous avec Uber en Ontario, au Québec, en Alberta ou en Nouvelle-Écosse? La police d’assurance auto des entreprises émise par Economical vous protège à partir du moment où vous indiquez que vous êtes prêt à accepter une course ou une livraison dans l’application Uber jusqu’à la fin de la demande — mais vous devez tout de même avoir une couverture d'assurance des particuliers adéquate. Si vous n’avez pas encore informé le courtier de votre groupe de vos activités de covoiturage ou de livraison, communiquez avec lui immédiatement pour vous assurer d’être couvert. Si votre assureur actuel n’offre pas de couverture d’assurance automobile des particuliers aux personnes qui conduisent avec Uber, demandez à votre courtier d’obtenir une nouvelle police avec Economical.
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